desherance

Desherance, f. penac. Est carence d'heritier ou successeur. Bonorum caducitas, abhaeredatio, S'il se pouvoit dire, ainsi qu'il se dit, Exhaeredatio. C'est quand un trespassé n'a aucun heritier, si que par faute de successeur, la succession d'iceluy estant devenuë caduque, le Roy, ou seigneur haut justicier du lieu où il est decedé, et la succession est assise, apprehendent cette succession vacante, et l'appliquent à leur domaine. Dont est dit le droit de Desherance, appartenant au Roy privativement à tous feudataires en son Royaume, et usurpé sur luy par les hauts justiciers, comme dit Bacquet au traitté de Desherance, qui est (dit-il) de succeder à ceux qui decedent sans hoirs, ou bien intestats, ne laissans aucun issu d'eux, ou de leur lignage habile à leur estre heritier par les loix de France, et coustumes des lieux. Ce mot est composé de la preposition, Des (destructive de la signification du mot auquel elle est jointe par composition) et de ce mot ancien Herance, qui signifie succession et heredité, à present inusité entre les François, mais non entre les Espagnols, qui disent: Erencia, pource que nous disons heredité, du Latin, Haereditas, comme si vous disiez faute et manquement de succession, c. biens demeurez du decez d'aucun qui ne peuvent avoir le tiltre de succession du defunct, parce qu'il n'y a aucun successeur de luy en ses biens. Car le mot de succession est relatif à trois choses, Au defunct auquel il est succedé, au successeur, soit par la loy ou coustume qu'il apprehende la succession ou par disposition et ordonnance du testateur estant appelé de forligne, et aux biens demeurez du decez dudit testateur. Si que le Roy ou le haut justicier venant à ces biens deserts, flottans et espaves, qui partant sont appelez vaquants et caduques, ne peut estre censé successeur, ni iceux biens succession du defunct, veu que ni le lignage, ni la disposition testamentaire ne les y appellent: ains y viennent de haute main, et de haut droit, auquel ils sont respectivement fondez de quereler et demander comme à eux appartenans, toutes choses qui sont sans seigneur et maistre, au dedans des enclaves du Royaume, ou haute justice. L'Espagnol dit aussi Deserencia. Mais comme Nebrisse l'explique, il dit, Deserencia por testamento, pource que nous disons Exheredation, et Deserencia en vida, pource que nous disons ores delaissement, et ores transport.

Thresor de la langue françoyse. Jean Nicot.